Lois de pouvoir Olengardienne

Olendor - Ere IV

Lois de Pouvoirs Olengardiennes

Article 1: Pouvoirs des Gouverneurs

1.1 Les Gouverneurs de la Fédération d'Olengard sont les détenteurs du pouvoir suprême et incarnent l'unité nationale.

1.2 Les Gouverneurs ont l'autorité et la responsabilité de diriger la Fédération d’Olengard, de promouvoir son bien-être et de défendre ses intérêts.

1.3 Les Gouverneurs ont le pouvoir de prendre des décisions exécutives, d'émettre des lois et de publier des décrets.

1.4 Les Gouverneurs sont les chefs des forces armées de la Fédération et ont le pouvoir de les commander et de les utiliser pour la défense du pays et la préservation de la paix.

Article 2: Délégation du pouvoir

2.1 Les Gouverneurs ont le droit de déléguer certains pouvoirs et responsabilités à des ministres et hauts fonctionnaires, conformément à la loi. Il est cependant nécessaire d'obtenir l’accord des deux gouverneurs pour permettre une telle action.

2.2 Les Gouverneurs peuvent révoquer les ministres et hauts fonctionnaires en cas de manquement à leurs devoirs ou d'abus de pouvoir. Cette partie ne nécessite pas l’accord de l'ensemble du gouvernement de la Fédération.

2.3 Les ministres et hauts fonctionnaires délégués sont tenus de rendre compte de leurs actions et décisions aux Gouverneurs.

Article 3: Cour Gouvernementale

3.1 Les Gouverneurs peuvent former une Cour Gouvernementale composée de conseillers choisis parmi des experts, des représentants de différentes régions ou des personnalités influentes de la Fédération.

3.2 La Cour Gouvernementale a pour rôle de conseiller les Gouverneurs dans la prise de décisions importantes, de formuler des recommandations et de fournir une expertise dans différents domaines.

3.3 Les Gouverneurs peuvent consulter la Cour Gouvernementale pour obtenir des avis sur des questions politiques, économiques, sociales ou toute autre question d'intérêt national.

Article 4: Amendement de la loi

4.1 Cette loi peut être modifiée ou amendée par une majorité qualifiée des deux Gouverneurs ou de la Cour Gouvernementale.

4.2 Toute modification de cette loi nécessite l'approbation des deux Gouverneurs avant d'entrer en vigueur.

Article 5: Succession Gouvernementale

5.1 La succession gouvernementale se fait conformément aux règles établies par la constitution de la Fédération d'Olengard.

5.2 En cas de décès ou d'abdication d'un Gouverneur, le pouvoir est transmis à son successeur désigné selon l'ordre de succession établi.

5.3 Le Gouverneur désigné doit prêter serment devant le parlement et assumer pleinement ses responsabilités envers la Fédération et ses citoyens.

5.4 Si l’un des deux Gouverneurs ne respecte pas la priorité permissive de la Fédération, au dépit d’un autre intérêt ou d’une autre proposition, il est possible de revaloriser l’éligibilité d’un éventuel successeur. Cela ne s’applique cependant pas à la personnalité actuelle mais bien à sa descendance future.

Article 6: Entrée en vigueur et amendement de la loi

6.1 Cette loi entre en vigueur dès sa promulgation par les deux Gouverneurs.

6.2 Toute modification ou amendement à cette loi nécessite l'approbation des deux Gouverneurs avant d'entrer en vigueur.

6.3 Les Gouverneurs ont le pouvoir d'émettre des décrets pour clarifier l'application de cette loi.

Ces Lois ont été lus et approuvées par les Gouverneurs Mikaela Heallfrid et Taj Redsandya en l'an 1265 de l'ère IV

Date de dernière mise à jour : 03/08/2023